Dans ce site, vous trouverez, à la section Outils d’expérimentation, des Guides des activités, qui sont la propriété de la Commission scolaire Beauce-Etchemin (CSBE), et d’autre matériel permettant des expérimentations.

Les Guides des activités sont sous la licence Creative Commons. Vous trouverez l’explication de cette licence à l’adresse suivante : www.creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.5/ca/legalcode.fr.

Généralement, tous les contenus peuvent être reproduits selon les diverses modalités apparaissant pour chacun de ces guides. Ces modalités sont relatives, notamment, au nom de l’auteur, à la modification de l’œuvre, etc. Cependant, il est à noter que certaines œuvres spécifiques, comme certaines illustrations, ne peuvent être reproduites. Le cas échéant, cela est clairement indiqué. Il est donc nécessaire de vérifier les conditions d’application de la licence dans chacun des Guides des activités. Enfin, il faut prendre acte que l’utilisateur ne peut exercer que les seuls droits prévus sous la licence Creative Commons et que les autres droits, comme la traduction de ces guides ou l’utilisation à des fins commerciales, ne peuvent être exercés sans l’autorisation de la CSBE.

Par ailleurs, les autres types de matériel qui permettent des expérimentations ne sont pas sous la licence Creative Commons. L’utilisateur doit donc vérifier les indications concernant les droits d’auteur pour chacun de ces outils d’expérimentation.

Enfin, dans le site, les sections Visites virtuelles et personnes clés et Autres outils dirigent vers diverses ressources en passant régulièrement par des hyperliens. L’utilisateur doit vérifier si le titulaire de droit du site visité permet ou non la reproduction des contenus en se rendant sur la page d’accueil du site en question.

5 juillet 2007